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Licence et droits de reproduction

mardi 10 décembre 2002, par L’équipe de rédaction

Par l’accès au site, l’UFP consent à l’utilisateur ou à l’utilisatrice qui l’accepte une licence dans les présentes conditions.

La licence confère à l’utilisateur ou à l’utilisatrice un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.

Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, est donc interdite à moins de faire une mention expresse de la provenance et que L’UFP en soit avisé par courriel. En ce sens, nous encourageons la rediffusion en autant que ces deux règles soit respectées.

Ce droit est personnel, il est réservé à l’usage exclusif et non collectif du licencié. Il n’est transmissible en aucune manière.

Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.